intermittence et 35h...

[vandoli]

Bonjour à toutes et à tous !!

Je me pose une petite question, et je n'arrive pas à obtenir la réponse... voilà la situation, et la question qui en découle : je suis intermittent, j'ai rouvert mes droits récemment, et l'on vient de me proposer un poste de relations publiques dans un théâtre municipal, en remplacement d'une personne absente, et ce pour une durée de 2 mois et demi, à 35h, et donc en cdd.

Je lis sur divers sites que cela peut me poser problème vis à vis de mon statut... à savoir, que si je fais plus de 150h sur un trimestre, on me bascule automatiquement sur le régime général. Ce qui évidemment serait catastrophique pour moi.... j'ai donc peur d'accepter le poste, qui pourtant m'aiderait bien financièrement et me permettrait d'engager la reconversion dont je parlais il y a quelques mois sur ce même forum. Car si à l'issue du cdd il ne se passe rien pour moi au niveau de ce théâtre, je ne veux pas me retrouver sans rien, en ayant qui plus est, perdu les cachets faits récemment....

Quelqu'un saurait-il éclairer ma lanterne ?

[Elliania]

Je dirais que ton poste sera de toute façon au régime général et que tes cachets antérieurs seront cumulables dans la limite de 10 ou 12 mois, les 2 mois en CDD compris. Et donc la difficulté serait de cumuler ton nombre d'heures ouvrant droit au régime d'assurance chômage en ayant 2 mois consacrés à un autre job.

En même temps prends ceci comme des hypothèses très incertaines car je suis encore en apprentissage dans le domaine!

Quelqu'un aurait une réponse fiable?

[vandoli]

Oui, bien entendu ce poste de RP sera au régime général, ce qui est bien normal... mais actuellement j'ai le statut d'intermittent, et j'ai entendu dire (mais comme tout est flou....) que faire un certain nombre d'heures sur un poste du régime général pouvait conduire à ne plus me considérer comme intermittent, et donc me basculer au régime général....

[Elliania]

Je pense que tu peux difficilement avoir le "statut" d'intermittent dans la mesure où cela n'existe pas
Etre intermittent c'est avoir la possibilité de contracter successivement via des CDD d'usage, soit: travailler par intermittence. Avoir droit au régime d'assurance chômage intermittent, c'est avoir fait un certain nombre d'heures (507) qui ouvrent l'accès à ces droits de chômage.
Tu peux donc être intermittent (c'est à dire via l'activité que tu exerces et les contrats que tu cumules) mais ne pas avoir droit au régime d'assurance chômage.

La question serait donc d'après ce que je comprends: est ce que ces deux mois comme RP annuleraient le cumul des tes heures, des mois précédents, en tant qu'intermittent?

[Amandine]

Je pense que Vandoli veut dire qu'il vit actuellement grâce aux indemnités d'assurance chômage du régime intermittent, tout simplement. Et donc qu'en tant qu'intermittent, il est censé déclarer tout travail à la fin de chaque mois aux assedics ; que les assedics prennent en compte sans problème tout paiement en cachets d'intermittents, mais risquent de "tiquer" en voyant qu'il est salarié pour un CDD qui dure deux mois (ce qui ne correspond plus à des cachets d'artiste intermittent ; un intermittent n'est pas du tout censé faire des CDD aussi longs) et le faire basculer d'office en "régime général", ce qui serait nettement moins avantageux pour lui qui est principalement artiste (les calculs ne se font pas du tout de la même manière, sont moins intéressants pour les artistes et les possibilités de travailler ensuite sont réduites). Il perdrait en outre ses droits au régime "intermittent" et serait contraint de refaire 507heures avant de pouvoir les retrouver...ce qui casserait donc tout ce qu'il a déjà acquis...
C'est bien ça le truc ?
Je comprends très bien le problème, pour être moi-même passée par des situations plus ou moins similaires, et je sais qu'hélas le système est très compliqué en ce cas, dès qu'on veut un peu "varier" les sources de revenus, on devient tout de suite suspect et condamnable...

A mon sens, tu as deux solutions (l'une peu recommandable et l'autre négociable) :
- soit tu as la possibilité de ne pas déclarer ce travail-là aux Assedics (c'est évidemment très dangereux car pas vraiment légal.....mais parfois quand la situation est absurde le jeu en vaut la chandelle, à condition de ne pas s'y bruler )
- soit tu as moyen de négocier avec la structure pour qu'ils te paient et te déclarent en cachets d'intermittents plutôt qu'en heures salariées mesnsualisées... ce serait peut-être l'idéal dans ta situation ?.... Tu as tout à fait la possibilité de déclarer ton travail en nombre d'heures travaillées dans le mois, avec une appellation artistique en fonction de ce que tu y fais, je pense que ça peut passer cela, non ? C'est juste un type de contrat à négocier avec ta boîte...l'essentiel doit être de pouvoir cotiser aux bonnes caisses au moment de la déclaration et de la paye...

Je ne connais pas le nombre d'heures maximum travaillées comme salarié auxquelles tu as droit dans le calcul des Assedics (150h tu dis ?) mais ça vaut le coup de chercher la réponse précise en effet... tu l'auras peut-être même sur internet (sur google ou sur des forums plus spécialisés)... Essaie par exemple de taper "relation public +intermittent du spectacle" sur google, tu auras peut-être des pistes...

Bon courage à toi ! Tiens-nous au courant...
si tu as besoin d'échanger deux trois trucs par mp, n'hésite pas....

[vandoli]

Oui, Amandine a bien compris ma situation !

Effectivement, actuellement je vis grâce aux indemnités d'assurance chômage du régime intermittent... et je ne voudrais pas tout perdre en bossant en cdd... il s'agit d'ailleurs de 2 cdd successifs, avec quelques jours d'écart entre les 2.

M'enfin... pour les solutions, effectivement, la 1ere avait ma préférence, car j'ai déja connu le coup, de voir mon dossier et donc mes indemnités bloquées durant plusieurs mois... et c'est vraiment la galère !

Maintenant, le truc c'est que l'employeur n'acceptera jamais de me payer en cachets, en effet, c'est une mairie, puisqu'il s'agit d'un Théâtre municipal... dommage !

[Amandine]

Oui effectivement après renseignements une mairie peut difficilement payer en cachets...mais peut-être que ça vaut le coup de voir s'il n'y a pas quand même un moyen de déclarer tes heures (sans forcément les regrouper en cachets d'ailleurs) comme heures de travail d'intermittent, par exemple en passant par le Guso (ça les mairies peuvent faire, non ?) ou peut-être par une société de portage ou une compagnie, et en te facturant ton travail..... c'est un peu compliqué certes mais ce serait quand même trop bête qu'un travail du domaine artistique ne puisse pas être pris en compte dans ton calcul des heures et te plombe ton année d'intermittence...

[X men]

Un intermittent peut en théorie tout à fait effectuer un travail au régime général, sans que cela remette en cause son assurance chômage à laquelle il a droit ayant cotisé le nombre d'heure suffisantes.
Deux problèmes cependant :
- Le fameux glissement qui fait qu'avec deux mois au régime général, il risque de perdre pas mal d'heures et/ou de cachets.
- L'incompréhension voire l'incompétence de l'administration des assédic et pire de l'ANPE concernant ce cumul alors que tu as droit de passer du spécifique au général.
Les solutions : anticiper les problèmes en demandant un RDV avec un conseiller Assédic qui suivra ton dossier et sera bien obligé de se renseigner sur la marche à suivre et idem pour l'ANPE mais pour qui ce sera plus compliqué : en effet ils ne comprennent même pas qu'un comédien par exemple puisse parfois être mensualisé et déclaré en heures/mois.
Le mieux est de te renseigner auprès de ceux qui, dans l'ignorance de tes droits, pourraient t'emmerder.
Bon courage

[Amandine]

C'est aussi ce que j'allais te conseiller, d'appeler les Assedic pour savoir ce qu'ils en pensent, quitte à le faire d'abord de manière anonyme par téléphone pour ne pas que cela se retourne contre toi ensuite....

[vandoli]

Voici quelques nouvelles concernant cette histoire : j'ai appelé les assedics, et pour eux, ça ne pose pas de problème... ça décale d'autant mon droit à indemnisation pour le moment, et ça ne risque pas de me faire basculer au régime général. Par contre, la personne m'a expliqué qu'au moment de mon renouvellement de droits (dans quelques mois, c'est pour octobre), ils allaient donc remonter sur les mois précédents (jusque là c'est normal), et qu'il fallait ABSOLUMENT que les 150 dernières heures soient des cachets.... sinon, bing, on tombe au régime général !

Voilà pour l'info. Comme d'hab', j'espère que l'information est exacte, c'est le problème avec les assedics, parfois ils ne savent pas vraiment eux-même. Enfin, j'y crois un peu, puisque ça corrobore ce que j'avais lu sur un site internet (me demandez plus lequel, j'en ai fait tellement !!).

Affaire à suivre donc, mais je suis actuellement sur le poste, et je déclare tout ça normalement aux assédics... je voudrais tiendrais au courant si ça crée un bug à un moment donné !

Ceci dit, cette expérience me permet d'amorcer la reconversion dont je parlais il y a quelques temps.... le poste est vraiment très intéressant (j'y étais déja un peu en février), et j'espère d'ailleurs pouvoir y rester.... Ce qui ne m'empêcherait pas de continuer la mise en scène par ailleurs, au contraire !! Ca me redonne une pêche du tonnerre !! Si quelqu'un a besoin d'énergie, je peux lui en filer.... je peux bien faire ça, vous m'avez tous soutenus quand je suis arrivé sur le forum !! Merci d'ailleurs à tout le monde pour les conseils, les avis, et tout et tout !!

[Amandine]

Super nouvelle !!! Je suis très contente pour toi que ça puisse marcher ainsi. Et c'est cool de nous avoir donné l'info, car c'est toujours bon à savoir ce type de fonctionnement.
Ca me semble tout à fait le type de calcul propre aux Assedics...donc je pense qu'il n'y aura pas de souci ou de mauvaises surprises (la seule difficulté bien sûr étant de faire ensuite ces 150 heures de cachets avant octobre, mais tu as encore le temps de voir venir).
Pour l'énergie que tu as en trop, moi je prends !!! J'en ai besoin pour mon dernier mois de grossesse, ça me semble déjà interminable...

[vandoli]

Ok, voici une bonne dose d'énergie !! C'est bon ? Tu l'as eu ? Mouais, pas sûr que le virtuel fasse des miracles dans ce cas présent....

Sinon, je vous tiendrais au courant, dans quelques mois, de l'évolution de la chose (enfin, si ça évolue !)

Encore merci à tous pour vos réponses !!!

[Vanille]

Et bien ça fait en tout cas plaisir de voir un vandoli de bonne humeur! Tiens-nous au courant!

[X men]

Fais gaffe à l'ogre ANPE qui souvent lit "temps plein à durée déterminée" et comprend : "ah tiens il a retrouvé du boulot celui là, il faudra faire gaffe à pas se faire couillonner la prochaine fois qu'il cherchera du taf". Et qui du coup te change de catégorie de demandeur d'emploi sans rien demander à personne, ce qui oblige l'assédic (qui dépend entièrement des listes de l'ANPE) à suspendre les versements... Un vrai bonheur : deux mois sans le sou...
Donc encore une fois anticipes bien et vas voir l'ogre.
X qui veut bien aussi un peu de pêche en cette triste fin d'hiver.

[Vanille]

Ooooh allez Xmen, euh... Youpi?