Afficher un message
Vieux 30/04/2008, 10h56   #12 (permalink)
Goma
visiteur
 
Messages: n/a
Mon Humeur
Re : comment créer une troupe?

Ahn, un petit bémol sur la non rémunération des dirigeants.

D'abord, ce n'est pas interdit. Simplement, cela risque entraîner la requalification de l'association en Société. Et donc, paf, impots sur les sociétés. C'est pas mortel, personne ne va en prison, mais c'est tout de même à éviter (autant créer alors une SARL, pour au moins bénéficier des avantages propres à une vraie société)

Ensuite, on peut tout de même échapper à la requalification, si la rémunération touchée par les dirigeants (i.e. ceux qui sont au Conseil d'administration, par exemple, mais cla dépend des statuts) l'est pour des actes différents de l'administration.
Plus clairement, on peut imaginer que le dirigeant se fasse payer pour donner des cours aux adhérents, mais il doit être bénévole pour toute la gestion de l'association (activités de communication, représentation, comptabilité etc.)
Mais c'est dangereux car il faut tout de même pouvoir montrer que la gestion de l'association est désintéressée (i.e; que les bénéf ne profitent pas au dirigeant pour s'octroyer des augmentations etc.).
  Réponse avec citation